Mentions Légales, CGU & CGV

Mentions Légales

Éditeur : GreenCart – Projet pédagogique fictif
Contact : contact@greencart.fr

Hébergement : Infomaniak – 25 Rue Eugène-Marziano, 1227 Genève, Suisse
Site : www.infomaniak.com

Responsable de publication : Lucie Martin – contact@greencart.fr

Propriété intellectuelle : Tout contenu (textes, images, logo, base de données...) appartient à GreenCart. Reproduction interdite sans autorisation.

Données personnelles : GreenCart respecte le RGPD. Aucune revente de données. Contact RGPD : dpo@greencart.fr

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site GreenCart. L’utilisateur accepte les CGU en naviguant sur le site ou en créant un compte.

2. Accès

Site accessible 24h/24 sauf maintenance. GreenCart peut interrompre l’accès pour améliorer ses services.

3. Compte utilisateur

L’utilisateur est responsable de la sécurité de son compte et mot de passe. En cas de fraude, il doit en informer GreenCart rapidement.

4. Engagements

Tout usage frauduleux ou contraire à l’éthique entraîne la suspension du compte.

5. Responsabilité

GreenCart décline toute responsabilité en cas de bug, piratage ou coupure indépendante de sa volonté.

6. Propriété

Les contenus du site sont protégés. Toute reproduction est interdite.

7. Modifications

Les CGU peuvent évoluer. Une notification sera affichée en cas de mise à jour.

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Ces CGV régissent les ventes entre GreenCart et ses clients via le site.

2. Produits

Fruits, légumes et produits frais locaux. Infos et prix affichés sur chaque fiche produit.

3. Commandes

Commande via compte client. Confirmation envoyée après paiement.

4. Paiement

Par carte via Stripe. Données bancaires non conservées.

5. Livraison

À domicile ou point relais dans un rayon de 30 km. Délai variable selon la zone.

6. Rétractation

Pas de droit de rétractation pour les denrées périssables (conformément à la loi).

7. Réclamations

Réclamations dans les 48h par mail à sav@greencart.fr

8. Responsabilité

Le client est responsable de la conservation après réception.

9. Litiges

Litige ? Recherche de solution amiable. Sinon, juridiction française compétente.

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